Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORM@CARTE
GAUDIN Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
3047162
Date de dépôt :
18/08/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/08/2010
FORM@CARTE de GAUDIN Jean-Jacques

Présentation de la marque FORM@CARTE

Déposée le 18 août 2000 par GAUDIN Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORM@CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-38 du 22 septembre 2000.

Le déposant est GAUDIN Jean-Jacques, domicilié(e) 9 RUE DE LA GRANDE FONTAINE, 88300 NEUFCHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GAUDIN JEAN-JACQUES - France.

La marque FORM@CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORM@CARTE est expirée depuis le 18 août 2010.

GAUDIN Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CERINA


GAUDIN Jean-Jacques - 9 RUE DE LA GRANDE FONTAINE, 88300 NEUFCHATEAU - France


Monsieur GAUDIN JEAN-JACQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 22 sept. 2000 au BOPI 2000-38

- Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs Appareils et instruments scientifiques d'enseignement Appareils pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images - Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques. Logiciels (programmes enregistrés), cédéroms- Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs - Communications par terminaux d'ordinateurs - Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseau électronique (Internet) - Transmission d'information sur réseau nationaux et internationaux (Internet). - Education, formation, édition de livres, d'outils pédagogiques ou ludiques sur cédéroms, vidéo et réseau - Enseignement en informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.